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Accessibilité numérique

Déclaration d'accessibilité

Chez Don Juan II, nous croyons que l’ac­ces­si­bi­lité numé­rique est essen­tielle pour garan­tir à chacun un accès équi­table à nos services.

Confor­mé­ment à l’ar­ticle 47 de la loi n°2005–102 du 11 février 2005, nous nous enga­geons à rendre nos services numé­riques acces­sibles à tous.

Pour atteindre cet objec­tif, nous mettons en œuvre une stra­té­gie et des actions, inscrites dans un schéma pluri­an­nuel de mise en acces­si­bi­lité et des plans d’ac­tion dédiés.

Cette décla­ra­tion s’ap­plique à : https://donjuan2.yachts­de­pa­ris.fr/

État de confor­mité

À ce jour, https://donjuan2.yachts­de­pa­ris.fr/ n’a pas encore fait l’objet d’un audit de confor­mité. Il est donc consi­déré par défaut comme non conforme.

Nous travaillons acti­ve­ment pour amélio­rer cette situa­tion et vous tien­drons infor­més des prochaines étapes.

Résul­tats des tests

Aucun audit n’ayant été réalisé, il n’existe pas encore de résul­tats 

Conte­nus non acces­sibles

Non-confor­mité

En l’ab­sence d’au­dit, tous les conte­nus sont présu­més non acces­sibles. 

Déro­ga­tions pour charge dispro­por­tion­née

En l’ab­sence d’au­dit aucune déro­ga­tion n’a été établie.

Conte­nus non soumis à l’obli­ga­tion d’ac­ces­si­bi­lité

En l’ab­sence d’au­dit aucun contenu n’a été iden­ti­fié comme exclu du champ légal.

Retour d’in­for­ma­tion et contact

Si vous n’ar­ri­vez pas à accé­der à un contenu ou à un service, ou si vous avez des sugges­tions d’amé­lio­ra­tion, vous pouvez nous contac­ter et nous décrire votre demande via le formu­laire suivant :

Voies de recours

Si vous consta­tez un défaut d’ac­ces­si­bi­lité et que nous ne parve­nons pas à vous appor­ter une réponse satis­fai­sante, vous pouvez saisir le Défen­seur des droits.

Plusieurs moyens sont à votre dispo­si­tion :

Défen­seur des droits

Libre réponse 71120

75342 Paris CEDEX 07

Notre enga­ge­ment

L’ac­ces­si­bi­lité est un pilier de notre respon­sa­bi­lité numé­rique. Nous avançons pas à pas pour que chacun puisse profi­ter plei­ne­ment de nos services.